Récépissés de dépôts

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
DON DU SANG janvier 23, 2026 03 février 2026 Animations & Évènements
Décision CECCHINI Marion janvier 21, 2026 21 mars 2026 Décisions
Rejet tacite MONTEIRO Julien janvier 21, 2026 21 mars 2026 Décisions
Arrêté LACROUX Thomas janvier 21, 2026 21 mars 2026 Décisions, Urbanisme
Arrêté ANGUENOT Patrick janvier 21, 2026 11 mars 2026 Décisions
Avis de dépôt FANION Christelle janvier 21, 2026 28 février 2026 Dépôts
AVIS DE DÉCÈS M. ANDRÉ CHABERT janvier 21, 2026 28 janvier 2026 Cimetière, État Civil / Élections
ORDRE DU JOUR DU CM DU 26.01.2026 janvier 20, 2026 27 mars 2026 Conseils Municipaux
SUIVI SCIENTIFIQUE DE LA FAUNE SAUVAGE DE NUITS AVEC EMPLOI DE SOURCES LUMINEUSES janvier 19, 2026 18 avril 2026 Arrêtés Préfectoraux
PV DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025 janvier 16, 2026 Aucune Conseils Municipaux
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX PORTANT SUR LA RÉALISATION D’INTERVENTIONS ADMINISTRATIVES CONTRE LES SANGLIERS PAR LA LOUVETERIE janvier 15, 2026 01 avril 2026 Arrêtés Préfectoraux
MARIAGE JOY LANGLOIS & MIKE LAGRIFFOUL janvier 15, 2026 30 janvier 2026 Mariages
VEILLÉE D’ANTAN ORGANISÉE PAR CRÈCHES ET TRADITIONS janvier 15, 2026 07 février 2026 Animations & Évènements
LOTO ORGANISÉ PAR CRÈCHES ET TRADITIONS janvier 15, 2026 02 mars 2026 Animations & Évènements
FÊTE DE LA CHANDELEUR janvier 9, 2026 Aucune Animations & Évènements
FOURNITURE ET POSE D’UN POTEAU INCENDIE LA VIERGE DECI 6ème PHASE DE TRAVAUX janvier 8, 2026 Aucune Actes Municipaux
TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE LA CROZE janvier 8, 2026 Aucune Actes Municipaux
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°26-2025-06-26-0002 DU 26 JUIN 2025 FIXANT LES DATES D’OUVERTURE-FERMETURE ET LES MODALITÉS DE LA CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA DRÔME POUR LA SAISON 2025-2026 janvier 6, 2026 Aucune Arrêtés Préfectoraux
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA VENTE, LA DÉTENTION ET LA CONSOMMATION DE PROTOXYDE D’AZOTE (N2O) SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA DRÔME janvier 6, 2026 Aucune Arrêtés Préfectoraux
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°26-2025-10-0200002 PORTANT MISE À JOUR DE LA LISTE DES CONSEILLERS DU SALARIÉ DE LA DRÔME janvier 6, 2026 Aucune Arrêtés Préfectoraux
EN « KAROS » COVOITUREZ janvier 6, 2026 Aucune Communauté de Commune Drôme Sud Provence
COMPTE RENDU CM DU 27.10.25 janvier 3, 2026 Aucune Conseils Municipaux
STATIONNEMENT INTERDIT LE LONG DE LA DÉPARTEMENTALE D218 CARRIÈRE DE LA BARRIÈRE janvier 3, 2026 Aucune Actes Municipaux, Arrêtés
INTERDICTION AUX VÉHICULES DE PLUS DE 3.5 TONNES DE CIRCULER SUR LE PONT DE LA TOUR D’AVRIL janvier 3, 2026 Aucune Actes Municipaux, Arrêtés
INTERDICTION DE STATIONNER CHEMIN DES ÉCOLIERS janvier 3, 2026 Aucune Actes Municipaux, Arrêtés
DISTRIBUTION DES SACS JAUNES décembre 31, 2025 Aucune Communauté de Commune Drôme Sud Provence
VISITE DE LA CRÈCHE DE L’ÉGLISE décembre 31, 2025 02 février 2026 Animations & Évènements
OMELETTE AUX TRUFFES décembre 31, 2025 25 janvier 2026 Animations & Évènements
COMPTE-RENDU 2ème DÉBAT PAAD décembre 15, 2025 Aucune PLU, Urbanisme
Procès-Verbal de séance – Conseil municipal du 24/11/2025 décembre 15, 2025 Aucune Conseils Municipaux
Arrêté AR-2023-019 – Divagation d’animaux errants et ou dangereux – Interdiction accès aux lieux publics décembre 15, 2025 Aucune Actes Municipaux, Arrêtés
Arrêté préfectoral n° DDT-SEF-2025-277 en date du 10 décembre 2025 portant sur la réalisation d’interventions administratives contre les sangliers par la louveterie décembre 15, 2025 01 mars 2026 Arrêtés Préfectoraux